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La Chine À Des Prix Communs Avec Un Jeu De Propriété De L'Entreprise D'Investissement Étranger, Comment Déterminer Le Contribuable?

2007/6/25 13:06:00 40394

Selon Pékin fiscale (1999) prévoit 634, la Chine à des prix conjointement avec un jeu de propriété de l'entreprise d'investissement étranger, si le droit de propriété de la maison n'a pas de pfert de propriété à des entreprises d'investissement étranger, mais la propriété a comme des entreprises d'investissement dans des actifs fixes, pour Les entreprises d'investissement avec des droits de propriété intellectuelle comme tous les gens de collecte de l'impôt immobilier de la ville de logement.

  

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Selon Pékin fiscale (1998) prévoit 795, les investissements des entreprises nouvelles ou acheter une maison, il convient de construire ou acheter à compter du deuxième mois de payer l'impôt immobilier de la ville de logement.